Scolarisation : cas particuliers

Organisation de la scolarité des élèves allophones nouvellement arrivés

Circulaire n°2012-141 du 2 octobre 2012 http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=61536 Extrait : La présente circulaire vise à réaffirmer les principes mis en œuvre par l’école quant à l’organisation de la scolarité des élèves allophones nouvellement arrivés. Elle abroge la circulaire n° 2002-100 du 25 avril 2002 relative à l’organisation de la scolarité des

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La scolarisation des jeunes sourds

Organisation des « Pôles pour l’accompagnement à la scolarisation des jeunes sourds » Bulletin officiel n°25 du 24 juin 2010 www.education.gouv.fr/pid24174/n-25-du-24-juin-2010.html circulaire n° 2010-068 du 28-5-2010 http://www.education.gouv.fr/cid52184/mene1013746c.html Extrait : Texte adressé aux rectrices et recteurs d’académie Dans l’éducation et le parcours scolaire des jeunes sourds, l’article L. 112-3 du code

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Élèves handicapés – Missions d’accompagnement scolaire

Élèves handicapés – Missions d’accompagnement scolaire effectué par des personnels employés par des associations. Dispositions législatives et réglementaires et modalités pratiques de la mise en oeuvre du nouveau dispositif. Bulletin officiel N° 37 du 14 octobre 2010 www.education.gouv.fr/pid24439/n-37-du-14-octobre-2010.html circulaire n° 2010-139 du 31/08/2010 http://www.education.gouv.fr/cid53535/mene1022861c.html Extrait : Une scolarisation réussie des

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