Circulaire MEN n° 2009-033 du 23-2-2009
http://www.education.gouv.fr/cid23891/mene0900080c.html

Chaque élève doit disposer, pour suivre les enseignements, de fournitures individuelles acquises à la demande de ses professeurs. Afin de répondre à la préoccupation constante des familles, notamment les moins favorisées d’entre elles, concernant la maîtrise de leur pouvoir d’achat, ainsi que pour réduire le poids du cartable, il est impératif de limiter autant que possible le nombre de fournitures demandées. Sans nuire à la qualité de l’enseignement, l’effort de simplification ainsi attendu doit contribuer à favoriser l’égalité des chances et alléger les charges qui pèsent sur les familles.

Bulletin officiel n°24 du 16 juin 2011 – circulaire n° 2011-086 du 30-5-2011