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Convention entre le ministère de l'Éducation nationale, l'Union sportive de l'enseignement du premier degré et la Ligue de l'enseignement .
NOR : MENE1000271X
RLR: 555-9 ; 936-2
convention du 30-10-2009-
MEN – DGESCO B2-3
B.O.E.N. n° 16 du 20 avril 2006
10 MAI 2006 : MÉMOIRE DE LA TRAITE NÉGRIÈRE, DE L'ESCLAVAGE ET DE LEURS ABOLITIONS N.S. n° 2006-068 du 14-4-2006
Des document à parcourir
Le médiateur de l'Éducation Nationale J.O.A.N. du 18 juillet 2006
Le rapport concernant l'année 2005 est diffusé depuis le 23 juin 2006 par la Documentation Française. Il peut être consulté sur le site internet du médiateur de l'Éducation Nationale www.education.gouv.fr@mediateur
C. n° 2006-085 du 24-05-2006 ? JO du 16-07-2006 N° 31 du 31 août 2006
PARENTS D'ÉLÈVES DÉCRET RELATIF AUX PARENTS D'ÉLÈVES, AUX ASSOCIATIONS DE PARENTS D'ÉLÈVES ET AUX REPRÉSENTANTS DES PARENTS D'ÉLÈVES ET MODIFIANT LE CODE DE L'ÉDUCATION (PARTIE RÉGLEMENTAIRE)
Rapport du Conseil de l'Europe sur « les dangers du créationnisme dans l'éducation »
http://assembly.coe.int/Main.asp?link=/Documents/WorkingDocs/Doc07/fDOC11297.htm
Handicapés
Rapport d'information de la commission des Affaires sociales du Sénat sur l'application de la Loi N° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées. http://www.senat.fr
Haut Conseil de l'Éducation : Rapport annuel sur « L'école primaire ? Bilan des résultats de l'école 2007 »
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/074000516/index.shtml?xtor=EPR-526
Guide sur les Jeux dangereux à l'école
http://eduscol.education-fr/DO203/jeux_dangereux.pdf
Le rapport Attali.pdf (245 p.)
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/084000041/0000.pdf
Le rapport Pochard
http://www.education.gouv.fr/pid495/commission-sur-evolution-metier-enseignant.html
Le Rapport 2007 de la Haute autorité de lutte conre les discriminations (Halde) http://www.halde.fr/rapport-annuel/2007 (Cf. notamment p. 115 (rappel de la délibération du 14/05/2007 concernant les mères voilées accompagnatrices de sorties scolaires) ? p. 118 (accueil des enfants handicapés) ? p. 174 (scolarisation des enfants du voyage).