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B.O.E.N.

N° 11 du 18 mars 2010
Préparation de la rentrée 2010
NOR : MENE1006812C
RLR : 520-0
circulaire n° 2010-38 du 16-3-2010
MEN – DGESCO


5 - Le site internet de l'institut national des caisses des écoles (incade) : http://www.membres.lycos.fr/incade/newpage.html
Lire en particulier l'historique des caisses des écoles et l'élargissement de leurs compétences depuis le décret 2005-637.

TOUT SAVOIR sur la SCOLARISATION DES JEUNES HANDICAPES

1 ? Portail du Ministère de l'Education Nationale
http://www.education.gouv.fr/handiscol/default.htm

Des textes à lire :

B.O.E.N.
n° 10 du 9 mars 2006
SCOLARISATION DES ÉLÈVES HANDICAPÉS
Parcours de formation des élèves présentant un handicap
DÉCRET N°2005-1752 DU 30-12-2005
JO DU 31-12-2005 ET DU 25-2-2006
http://www.education.gouv.fr/bo/2006/10/MENE0502666D.htm


B.O.E.N.
n° 10 du 9 mars 2006
SCOLARISATION DES ÉLÈVES HANDICAPÉS
Parcours de formation des élèves présentant un handicap
Décret n°2005-1752 du 30-12-2005
JO du 31-12-2005 et du 25-2-2006
http://www.education.gouv.fr/bo/2006/10/MENE0502666D.htm


B.O.E.N.
n° 11 du 16 MARS 2006
ACTIVITÉS ÉDUCATIVES - Actions éducatives en faveur de la langue française - année 2006
Circulaire n°2006-040 du 10-3-2006 (NORMENE0600820C)


APPRENTISSAGE DE LA LECTURE
Programmes d'enseignement de l'école primaire
Arrêté du 24-3-2006 - JO du 30-3-2006 (NORMENE0600958A)


B.O.E.N.
n° 13 du 31 MARS 2006
RENTRÉE SCOLAIRE Préparation de la rentrée 2006
Circulaire N°2006-051 DU 27-3-2006 (NORMENE0600903C)


B.O.E.N.
n° 14 DU 06 AVRIL 2006
EDUCATION PRIORITAIRE > Principes et modalités de la politique de l'éducation prioritaire
Circulaire n°2006-058 du 30-3-2006 (NORMENE0600995C)


B.O.E.N.
n° 20 du 18 mai 2006
ENSEIGNEMENT SPÉCIALISÉ
Éducation et parcours scolaire des jeunes sourds
DÉCRET N°2006-509 DU 3-5-2006
ACTIVITÉS ÉDUCATIVES
Journée mondiale ?sans tabac? du 31 mai 2006
CIRCULAIRE N°2006-080 DU 11-5-2006


B.O.E.N.
n° 23 du 08 juin 2006
ENSEIGNEMENT DES LANGUES VIVANTES
Rénovation de l'enseignement des langues vivantes étrangères
CIRCULAIRE N°2006-093 DU 31-5-2006
INSTRUCTIONS PÉDAGOGIQUES
Éducation au développement et à la solidarité internationale
NOTE DE SERVICE N°2006-091 DU 19-5-2006



B.O.E.N.
n° 25 du 22 juin 2006
VACANCES SCOLAIRES
Calendrier scolaire national des années 2007-2008, 2008-2009 et 2009-2010
ARRÊTÉ DU 19-5-2006
CONSEILS d'ECOLE
Élections des représentants de parents d'élèves aux conseils des écoles et aux conseils d'administration des EPLE - année 2006-2007
NOTE DE SERVICE N°2006-100 DU 12-6-2006


B.O.E.N.
N° 14 du 06 AVRIL 2006
Éducation prioritaire > Principes et modalités de la politique de l'éducation prioritaire
CIRCULAIRE N°2006-058 DU 30-3-2006 (NOR>MENE0600995C)


B.O.E.N.
N° 15 du 13 AVRIL 2006
Recrutement > Assistants pédagogiques
Afin de renforcer l'accompagnement des élèves en difficulté scolaire, des assistants pédagogiques sont recrutés pour exercer au sein d'établissements sensibles ou situés dans les zones difficiles, notamment le réseau « ambition réussite » regroupant des collèges et les écoles qui leur sont associées.
CIRCULAIRE N°2006-065 DU 05-4-2006 (NOR>MENP0600930C)


ENSEIGNEMENT SPÉCIALISÉ
N° 20 du 18 MAI 2006
Éducation et parcours scolaire des jeunes sourds
DÉCRET N°2006-509 DU 3-5-2006


ENSEIGNEMENT DES LANGUES VIVANTES
N° 23 du 08 JUIN 2006
Rénovation de l'enseignement des langues vivantes étrangères
CIRCULAIRE N°2006-093 DU 31-5-2006


INSTRUCTIONS PÉDAGOGIQUES
Éducation au développement et à la solidarité internationale
CIRCULAIRE N°2006-091 DU 19-5-2006
http://www.education.gouv.fr/bo/2006/.../MENC0601405N.htm
Sensibiliser les français aux enjeux du développement est une priorité des pouvoirs publics. L'éducation au développement et à la solidarité internationale constitue en effet une composante pérenne et fondamentale de la formation des jeunes ; à ce titre, elle s'inscrit au c½ur des missions de l'école et participe résolument de l'éducation à la citoyenneté.
L'éducation au développement et à la solidarité internationale peut s'effectuer dès le plus jeune âge. Elle participe notamment de l'enseignement de l'éducation civique à l'école primaire et au collège, et à l'éducation civique, juridique et sociale dans les lycées. Elle peut aussi prendre appui sur les enseignements disciplinaires, notamment d'histoire, de géographie, de sciences de la vie et de la Terre, de français, de mathématiques et de philosophie.
Cinq thèmes privilégiés
- Les droits humains : civiques et politiques, économiques, sociaux et culturels,
- Le développement durable,
- La diversité culturelle
- L'éducation de qualité pour tous,
- L'économie au service de l'homme.


ÉVALUATION
n° 24 du 15 JUIN 2006
Dispositif national d'évaluation
diagnostique ? année 2006-2007
CIRCULAIRE N°2006-095 DU 09-6-2006
http://www.education.gouv.fr/bo/2006/24/MENPO601328C.htm
Le dispositif d'évaluation diagnostique reposera pour l'année scolaire 2006-2007 sur la réalisation d'évaluations nationales obligatoires en CE2 et en 6ème et sur la mise à disposition des enseignants d'une banque d'outils d'aide à l'évaluation de la grande section de maternelle à la classe de seconde. Il est complété en 2006 par le protocole d'évaluation des difficultés d'apprentissage en CE1 qui devient obligatoire.
L'évaluation en CE ? son objectif ? Cette évaluation a été conçue pour esquisser un premier constat de l'acquisition des compétences dans le domaine de la lecture, de l'écriture et des premiers apprentissages en mathématiques, et pour repérer et analyser les difficultés que rencontrent certains élèves de CE1 dans ces domaines.
L'expérimentation, conduite en 2005 dans une circonscription par académie, a montré que le principe de cette évaluation s'insérait tout naturellement dans le dispositif mis en place localement pour déterminer qu'un élève doit bénéficier d'un programme spécialisé de réussite éducative (PPRE) et pour envisager les modalités de celui-ci.
Elle doit intervenir au cours du mois d'octobre, à un moment choisi par le conseil des maîtres de cycle de l'école, une fois que le maître de CE1 aura pu conforter les apprentissages du cours préparatoires.


CONSEILS D'ECOLE - Élections des représentants de parents d'élèves aux conseils des écoles et aux conseils d'administration des EPLE - année 2006-2007
NOTE DE SERVICE N°2006-100 DU 12-6-2006


DIRECTEURS D'ÉCOLE
n° 26 du 29 JUIN 2006
Régime de décharge
d'enseignement des directeurs d'école
CIRCULAIRE N°2006-104 DU 21-6-2006
http://www.education.gouv.fr/bo/2006/26/MENH0601560N.htm


ÉDUCATION À L'ENVIRONNEMENT
n° 29 du 20 JUILLET 2006
Dispositif interministériel « À l'école de la forêt »
CIRCULAIRE N°2006-109 DU 06-7-2006
http://www.education.gouv.fr/bo/2006/29/MENE0601721C.htm


D. n° 2006-935 du 28-7-2006. ? JO du 29-07-2006
http://www.education.gouv.fr/bo/2006/31/MENE0601820D.htm
LE RÔLE ET LA PLACE DES PARENTS À L'ÉCOLE


C. n° 2006-137 du 25-08-2006
http://www.education.gouv.fr/bo/2006/31/MENE0602215C.htm
VIOLENCE À L'ÉCOLE
Prévention et lutte contre la violence en milieu scolaire


CIRCULAIRE N° 2006-125 du 16-08-2006
http://www.education.gouv.fr/bo/2006/31/MENE0601694C.htm
ÉLÈVES HANDICAPÉS
Scolarisation des élèves handicapés : préparation de la rentrée 2006


CIRCULAIRE N° 2006-119 du 31-07-2006
http://www.education.gouv.fr/bo/2006/31/MENE0601960C.htm
P.P.R.E.
Mise en oeuvre des PROGRAMMES PERSONNALISÉS DE RÉUSSITE ÉDUCATIVE à l'école et au collège


CIRCULAIRE N° 2006-138 du 25-08-2006
http://www.education.gouv.fr/bo/2006/31/MENE0601969C.htm
N° 32 du 7 septembre 2006
ÉLÈVES HANDICAPÉS
Les enseignants référents et leurs secteurs d'intervention


ARRÊTÉ du 17-08-2006 JO du 20-08-2006
http://www.education.gouv.fr/bo/2006/32/MENE0601976A.htm
ÉLÈVES HANDICAPÉS
Mise en oeuvre et suivi du projet personnalisé de scolarisation


CIRCULAIRE N° 2006-126 du 17-08-2006
http://www.education.gouv.fr/bo/2006/32/MENE0602187C.htm


B.O.E.N.
N° 10 du 08.03.2007
MISE EN OEUVRE DU SOCLE COMMUN DE CONNAISSANCES ET DE COMPÉTENCES : L'enseignement du calcul


C. n° 2007-051 du 2-3-2007
http://www.education.gouv.fr/bo/2007/10/MENE0700408C.htm


N° 12 du 22.03.2007
MISE EN OEUVRE DU SOCLE COMMUN DE CONNAISSANCES ET DE COMPÉTENCES : L'acquisition du vocabulaire à l'école primaire


C. n° 2007-063 du 16-3-2007
http://www.education.gouv.fr/bo/2007/12/MENB0700659C.htm


N° 13 du 29.03.2007
5e EDITION DE LA SEMAINE DU DEVELOPPEMENT DURABLE DU 1er AU 7 AVRIL 2007


NOTE DU 19-3-2007
http://www.education.gouv.fr/bo/2007/13/MENE0700651X.htm


Hors-série N° 5 ? N° 5 du 12 avril 2007
MISE EN OEUVRE DU SOCLE COMMUN DE CONNAISSANCES ET DE COMPETENCES POUR LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
http://www.education.gouv.fr/bo/2007/hs/default.htm


B.O.E.N.
N° 20 du 17 mai 2007
? ÉLECTIONS DES REPRÉSENTANTS DE PARENTS D'ÉLÈVES aux conseils des écoles et aux conseils
d'administration des EPLE ? année 2007-2008 (entre le 12 et le 13 octobre 2007) ? NOTE DE SERVICE N° 2007-104 DU
4-5-2007 (MENDGESCO B3)
N° 30 du 31 août 2007
? Protocoles nationaux d'évaluation diagnostique à l'école en CE1 et en CM2 ? CIRCULAIRE N° 2007-140
DU 23-8 (MENDGESCO A1-114-2)


N° 38 du 25 octobre 2007
PARCOURS SCOLAIRE DES ÉLÈVES INTELLECTUELLEMENT PRÉCOCES
Circulaire n° 2007-158 du 17-10-2007
http://www.education.gouv.fr/bo/2007/38/MENE0701646C.htm


N° 7 du 14 février 2008
ACTIONS ÉDUCATIVES
Concours des écoles fleuries 2007-2008
NOR : MENE0800100N
RLR : 554-9
NOTE DE SERVICE N° 2008-018 DU 4-2-2008
MENDGESCO B2-3


Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale.
La Fédération des délégués départementaux de l'éducation nationale (DDEN) et l'Office central de la coopération à l'école (OCCE) organisent le concours des « écoles fleuries » avec le soutien du ministère de l'Éducation nationale. Ce concours est ouvert aux écoles préélémentaires et élémentaires, aux établissements d'éducation spécialisés, classes de SEGPA et aux collèges. Le fleurissement de l'école contribue à l'ouverture de l'école sur le quartier, le village, la cité et à une meilleure intégration de celle-ci dans son environnement.
Les dossiers les plus représentatifs sont d'abord récompensés à l'échelon départemental et participent à une sélection à l'échelon national. La remise des prix donne lieu chaque année à une cérémonie, à Paris, à laquelle sont invitées les classes lauréates.
Le règlement détaillé de ce concours et toute information complémentaire le concernant peuvent être obtenus auprès des instances nationales, 124, rue La Fayette, 75010 Paris, tél. 01 47 70 09 59, ou
départementales de la Fédération des délégués départementaux de l'Éducation nationale, ou auprès de l'Office central de la coopération à l'école, 101 bis, rue du Ranelagh, 75016 Paris, tél. 01 44 14 93 30, et des associations départementales qui y sont affiliées.


DES DOCUMENTS À CONSULTER
Sur le site de Ministère de l'Éducation nationale : http://education.gouv.fr
? Les nouveaux programmes de l'école primaire (projet soumis à consultation) ? BOEcolePrimaireWeb_24243 (34 p.) horaires_ecole_primaire_24245-2.pdf (11 p.)


B.O.E.N.
N° 19 du 8 mai 2008
DÉVELOPPEMENT DE L'ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE
C. N° 2008-059 DU 29-4-2008
http://www.education.gouv.fr/bo/2008/19/MENE0800388C.htm
Scolariser les élèves handicapés.
http://www.afpssu.com/promotion-sante-scolaire-universitaire-955.html


BOEN
N°30 du 24 juillet 2008
VIE SCOLAIRE
Fournitures scolaires
NOR : MENE0800623C
RLR : 510-3
CIRCULAIRE N°2008-093 DU 10-7-2008
MEN
DGESCO B3-3
« Dans les écoles primaires, il est souhaitable que la liste des fournitures scolaires individuelles susceptibles d'être demandées aux familles soit soumise au conseil d'école, auquel participent des représentants des parents d'élèves et des représentants de la commune, après examen en conseil des maîtres ou en conseil des maîtres de cycle. »


BOEN
N°31 du 31 juillet 2008
RELATIONS ÉCOLE-FAMILLE
Opération expérimentale ?Ouvrir l'École aux parents pour réussir l'intégration?
NOR : MENE0800648C
RLR : 511-8 ; 523-1c
CIRCULAIRE N° 2008-095 DU 25-7-2008
MEN
IMI
DGESCO B3-2DAIC


ASSISTANTS D'ÉDUCATION
Formation des auxiliaires de vie scolaire
NOR : MENE0800533C
RLR : 847-2
CIRCULAIRE N° 2008-100
DU 24-7-2008
MENDGESCO ? A


VIE SCOLAIRE
Coopérative scolaire
NOR : MENE0800615C
RLR : 555-2
CIRCULAIRE N° 2008-095 DU 23-7-2008
MEN
DGESCO B2-3


Mise en place de l'accompagnement éducatif à compter de la rentrée 2008 dans les écoles élémentaires de l'éducation prioritaire
N° 25 du 19 juin 2008.
C. n° 2008-081 du 5-6-2008
NOR : MENE0800453C
RLR : 510-0
MEN - DGESCO B3-2


Horaires des écoles maternelles et élémentaires
Bulletin hors série n° 3 du 19 juin 2008.
A. du 9-6-2008. JO du 17-6-2008
NOR : MENE0813208A
RLR : 514-4
MEN - DGESCO A1-1


Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires
N° 25 du 19 juin 2008.
NOR : MENE0807572D
RLR : 514-4
Décret n° 2008-463 du 15-5-2008
JO du 18-5-2008
MEN
DGESCO B3-3


Obligations de service des personnels enseignants du premier degré
N° 32 du 28 août 2008.
NOR : MENE0807572D
RLR : 514-4
Décret n° 2008-463 du 15-5-2008
JO du 18-5-2008
MEN
DGESCO B3-3
NOR : MENH0800652C
RLR : 720-2
Circulaire n° 2008-105 du 6-8-2008
MEN - DGRH B1-3
NOR : MENH0812394D
RLR : 720-2
Décret n° 2008-775 du 30-7-2008 -
J.O. du 3-8-2008
MEN - DGRH B1-3


Organisation du temps d'enseignement scolaire et de l'aide personnalisée dans le premier degré
N° 25 du 19 juin 2008.
NOR : MENE0800496C
RLR : 514-3
Circulaire n° 2008-082 du 5-6-2008
MEN
DGESCO B3-3


Mise en oeuvre de la loi n° 2008-790 du 20 août 2008 créant un droit d'accueil au profit des élèves des écoles maternelles et élémentaires
N° 33 du 4 septembre 2008.
NOR : MENB0800708C
RLR : 510-0
Circulaire n° 2008-111 du 26-8-2008
MEN - BDC / IOC


Éducation au développement et à la solidarité internationale
N° 25 du 19 juin 2008.
NOR : MENC0800492N
RLR : 525-0
Note de service n° 2008-077
du 5-6-2008
MEN
DREIC B3


Mise en oeuvre du livret scolaire à l'école
N° 45 du 28 novembre 2008.
NOR : MENE0800916C
RLR : 510-0
circulaire n° 2008-155 du 24-11-2008
MEN - DGESCO A1-1